Conférence des Tables régionales de concertation des aînés du Québec (CTRCAQ)

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Adultes en CHSLD

05/10/2016 09:51
Des adultes hébergés en centre d'hébergement et de soins de longue durée.   Lire le mémoire
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Loi concernant les soins de fin de vie.   Pour en savoir plus sur le projet de loi 52   Lire le mémoire
Mémoire de la Table de concertation des aînés de l'Ile de Montréal. Politique québécoise de la mobilité durable : La nécessité d'intégrer les besoins des aînés et des personnes à mobilité réduite. Lire le mémoire
Loi pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires. Lire mémoire déposé Le regarder en webdiffusion
Loi modifiant le Code civil concernant certains cas de résiliation du bail d'un logement.  Lire le mémoire.
Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière de santé et de services sociaux afin notamment de resserrer le processus de certification des résidences privées pour aînés. Le mémoire déposé
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